douanes, rien à déclarer

Focus sur les règles en matière de transport d’animaux, de végétaux, de denrées alimentaires et évidemment, sur les contrefaçons. Voici les principaux points à connaître, si vous arrivez d’un pays extérieur à l’Union Européenne :

• Le prix de vos achats ne doit pas dépasser 430 euros. Sinon, vous devez impérativement vous présenter à la douane. Les douanes sont très strictes sur la circulation de certains biens, alors suivez la ligne rouge à l’aéroport, elle vous conduira à la douane;
• L’importation de certaines espèces est interdite car elles sont protégées par des accords internationaux. (cf La convention de Washington* )
• Chaque année, des campagnes d’information ont lieu pour sensibiliser les voyageurs sur les contrefaçons. Celles-ci ne concernent plus seulement les produits de luxe, mais les jouets, les textiles, les médicaments, les appareils domestiques, les cigarettes, les parfums, logiciels et produits numériques...;
• Restrictions commerciales, marchandises interdites, ou soumises à formalités, les denrées alimentaires comme le lait, les produits laitiers, et certaines viandes…peuvent être interdits par la douane… et souvent pour des raisons sanitaires.

Le rôle de la douane se manifeste sur plusieurs terrains et évolue continuellement. La douane lutte contre la fraude et les grands trafics internationaux. Elle assure la sécurité et protège la santé des citoyens. La douane combat toute sorte de trafics : stupéfiants, armes, mais aussi, comme on l’a vu plus haut, les espèces animales et végétales menacées d’extinction. C’est la convention de Washington*, signée par 160 pays, qui permet de protéger les espèces de faune et de flore, de disparition ou d’extinction. La convention concerne les espèces vivantes, les espèces mortes et les parties des espèces qui sont protégées. Ainsi une défense d’ivoire est protégée au même titre qu’un éléphant.

On peut rapporter au maximum deux kilos de denrées alimentaires, correctement conditionné et acheté dans un commerce. Au-delà, il faut obtenir une autorisation des services vétérinaires du pays de provenance. Attention lors du transport des denrées alimentaires, la chaîne du froid qui assure la conservation des produits périssables est rompue durant le voyage. A l’arrivée la validation des autorités est indispensable.

La douane se mobilise contre la contrefaçon, afin de nous protéger contre certains risques :

• Faites attention aux lieux de vente qui ne sont pas toujours des commerces officiels ;
• Demandez le plus souvent possible une facture lors de vos achats, la douane vous la demandera ;
• Observez les finitions de chaque produit acheté (examinez les étiquettes). Cela pourrait vous aider à déceler un commerce peu fiable ;
• Faites également attention aux emballages, parfois suspicieux.

In fine, toutes ces précautions conseillées par la douane, appellent à la responsabilité de chaque voyageur, de chaque acheteur, afin de leur faire prendre conscience des dangers que les contrefaçons peuvent apporter. Tout d’abord, vous risquez de compromettre votre santé, en effet les normes de fabrication et de sécurité ne sont pas automatiquement respectées. Par exemple : les textiles, les cosmétiques, et les parfums, peuvent contenir des produits toxiques voire des produits cancérigènes, comme des colorants, c’est le cas aussi pour certains médicaments qui peuvent être surdosés et non conforme aux prescriptions médicales, de fait ils peuvent être un danger pour votre santé. Deuxièmement, vous pouvez dans certains cas, porter atteinte au patrimoine culturel français. Cela pourrait vous contraindre à payer une amende car vous prenez le risque, parmi d’autres, de financer « l’économie souterraine » ou la criminalité organisée.

Chaque année, au total, près de 100 millions de contrefaçons sont saisies par la douane dans l'Union européenne. Informations pratiques : Dès votre retour en France, n’oubliez pas les formalités douanières. Un espace sur le site de la douane ( http://www.douane.gouv.fr ) vous est dédié.

Vous y retrouverez quelques conseils et informations très utiles pour que votre voyage se déroule en toute sérénité; des conseils sur vos achats personnels, sur les franchises douanières en valeur et en quantités, sur les animaux de compagnie, sur les denrées alimentaires, les médicaments etc…

Vous trouverez également une application douane française pour les smartphones et les tablettes numériques, et un centre d’appel : info-douane service au 0 811 20 44 44